Boîte à Outils

Chiffres-clés

 

SMIC
Conventions collectives
Salaires et frais

 

Création de bulletins
Avantages en nature
URSSAF Allier

Statuts, règlements

 

Modèles de statuts
Règlement intérieur
Renseignements divers

 

Calcul des frais kilométriques
Codes postaux
Communes de France
Vacances scolaires
Démarches administratives
Textes de référence

 

Loi 1901 (PDF)
Décret (PDF)
Loi 87-571 (PDF)
Loi du 9 décembre 1905 (PDF)
CVL

 

Ces documents sont au format "PDF"
Nouvelle réglementation CVL
Déclaration d'un Centre de vacances
Déclaration d'un Centre de loisirs
Déclaration d'un placement de vacances
Fiche sanitaire de liaison (hs)
Etablissements recevant du public ERP
APS

 

Déclaration d’établissement d’APS (PDF)
Déclaration d'éducateur sportif (PDF)
Fiche de signalement d'un accident grave

Formulaires

   
  Dossier demande de subvention - CERFA (PDF)

 


Dossier agrément JEP (PDF)
Dossier agrément Sports (PDF)


Déclaration dépot légal(PDF)
Reçu dons aux oeuvres (PDF)

 


CLIQUEZ ICI POUR LE TELECHARGER